Lundi, le 2 février 2009

1. Ouverture de la séance
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Questions du public – 1ère période
4. Hommage à M. Alain Guérette, 20 ans à titre de pompier volontaire
5. Adoption du procès-verbal de la séance tenue le 12 janvier 2009
6. Bordereau de la correspondance
7. Rapport du Maire et des membres du Conseil des activités du mois
8. Sécurité publique
a) Rapport du Directeur du Service incendie
b) Premiers répondants
1- Rapport du Directeur
2- Engagement de M. Gilles Corriveau
9. Urbanisme
a)
Adoption du 1er projet
de règlement 376-2009 modifiant le règlement 23-96 relatif aux dérogations
mineures (visant à ajouter un article qui permettra la présentation d’une
demande modifiée suite au refus donné par le Conseil sur le dossier soumis, en
vue de l’étude du dossier révisé portant sur le même objet pour rendre la
demande moins dérogatoire)
b) Adoption du règlement 365-2008 modifiant le règlement de zonage 25-96 et ses amendements visant à permettre l’usage « Service de forage de puits et réparation » dans la nouvelle zone Ca.8 créée à même une partie de la zone Pa.8 (secteur boul. Notre-Dame, voisin du poste de la S.Q.)
c) Assemblée publique de consultation- projet de règlement 372-2009
1.- Adoption du 2ième projet de règlement 372-2009 modifiant le règlement de zonage 25-96 et ses amendements visant à agrandir la zone Rd.1 à même une partie de la zone Ra.57 (37, rue St-Charles)
d) Appui auprès de la C.P.T.A.Q.
1.- Lot 215-28 – 4, rue Dulude
2.- Lot 226-P – rang du Brûlé
e)
Avis de motion – règlement 374-2009
modifiant le règlement de zonage 25-96 et ses amendements visant un projet
d’ensemble sur le lot 3 827 204 (55-173)
10. Résolution de non-objection à la procédure dans le dossier de M. Jean-Guy Defoy
11. Résolution autorisant le paiement pour le transport adapté suivant les modalités 2009 (16 959,00$)
12. Loisirs et culture
a) Demande de subvention au ministère de la Culture et des Communications
b) Demande d’autorisation au ministère de l’Environnement (sentier pédestre Notre-Dame /Marcoux)
c)
Résolution autorisant M.
d) Nouveaux tarifs loisirs
13.
Finances
a) Approbation des comptes payables
b) Annulation intérêts et pénalités Société Immobilière de Québec
c) Demandes dans les dossiers clients suivants : 1467_00_0000.00_0000 et 1592_00_0000.00_0000
d) Résolution autorisant l’entente proposée par les propriétaires du matricule numéro 1485_60_6000.00_0000
e) Résultat des soumissions -achat d’une auto 2009
f) Politique incitation à la construction – remplacement du crédit loisirs
g) Dépôt des certificats de la greffière suivant l’article 555 LCV (règlements 371-2009 et 373-2009)
h) Souscription : AFEAS de Pont-Rouge (500$) et participation à l’activité de la journée de la femme le 7-03-2009 (pièce de théâtre : 10$/billet)
14. Affaires diverses
15. Questions du public
16. Clôture de la séance.