Le 2 mars 2009

1- Ouverture de la séance

2- Adoption de l’ordre du jour

3- Questions du public – 1^ère période

4- Procès-verbal séances des 2 et 17 février 2009

a) Commentaires

b) Adoption

5- Bordereau de la correspondance

6- Législation

6.1 Rapport du Maire et des membres du Conseil des activités du mois

6.2 Nomination d’un maire suppléant pour une durée de 7 mois / couvrant la période du 1^er avril 2009 jusqu’au 31 octobre 2009 – M. Eddy Jenkins

7- Demande adressée à «Les Chemins de Fer Québec-Gatineau inc.»- restauration des éléments de la voie ferrée passant au-dessus de la rivière Jacques-Cartier et structure ornementale du (secteur Moulin Marcoux)

8- Sécurité publique

a) Rapport du Directeur du service incendie

b) Rapport du responsable du service des premiers répondants

c) Adoption du règlement 361-2008 délimitant le niveau de service offert en matière de protection contre les incendies

d) Location camion échelle

e) Signature contrat de travail - Premiers Répondants

9- Urbanisme

a) Consultation règlement 376-2009

1. Adoption du 2^ième projet de règlement 376-2009 modifiant le règlement 23-96 relatif aux dérogations mineures (visant à ajouter un article qui permettra la présentation d’une demande modifiée suite au refus donné par le Conseil sur le dossier soumis, en vue de l’étude du dossier révisé portant sur le même objet pour rendre la demande moins dérogatoire)

b) Adoption du règlement 372-2009 modifiant le règlement de zonage 25-96 et ses amendements visant à agrandir la zone Rd.1 à même une partie de la zone Ra.57 (37, rue St-Charles)

c) Adoption du 1^er projet de règlement 374-2009 modifiant le règlement de zonage 25-96 et ses amendements visant un projet d’ensemble sur le lot 3 827 204 (55-173)

d) Consultation – Demandes de dérogation mineure

1- Lot 345-P – 305, rang St-Jacques

2- Lot 3 828 318 (72-19-7) – 27 et 29 rue Lavallée

3- Lot 3 827 184 (53-12) -12, rue Marcotte

e) Gestion des cours d’eau – M.R.C.

f) Résultat des soumissions – achat d’une auto 2009

10- Travaux publics

a) Acquisition de lots – Portion de rues (Gestion Leclerc)

b) Location tracteur avec équipement – Agritex Québec

11- Service des Loisirs et de la Culture

a) Randonnée vélo « La Neuvilloise-Desjardins »

b) Association des Maîtres cyclistes

c) Embauche d’un journalier à l’aréna

d) Politique incitation à la construction – remplacement du crédit Loisirs

e) Motion de félicitations – équipe de hockey Pee-Wee «les Diablos de Donnacona/Pont-Rouge»

f) Motion de félicitations «Club Phénix»

12- Achat de Sotracom ltée - terrain et station de pompage (lot 4 285 277)

13- Acquisition d’une servitude sur une partie du lot 4 285 276 (pose et conservation d’une conduite d’égout)

14- Finances

a) Tarification des ordures 2009

b) Approbation des comptes payables

c) Destruction d’archives

d) Concordance -règlement 363-2008 relatif à la phase VIII (décrétant l’emprunt de 1.8M$ remboursable sur une période de 30 ans)

e) MRC de Portneuf

1- Évaluation en ligne

2- Lien informatique – gestion des permis

15- Vente de terrains

a) M. Simon Ringuette – Mme Élyse Delagrave - 30, rue du Rosier – lot 3975997 (36 750,60$ - 20 568,80$ = 16 181,80$)

b) M. Alex Leblanc – Mme Marie-Josée Laporte – 22, rue du Rosier – lot 3976001 (33 490,80$ - 8 521,50$ = 24 969,30$

16- Affaires diverses

17- Questions du public – 2^ième période

18- Clôture de la séance