PROVINCE DE QUÉBEC

VILLE DE PONT-ROUGE

Le 18 septembre 2009

Séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de Pont-Rouge tenue au Centre administratif, 212, rue Dupont, Pont-Rouge, le vendredi 18 septembre 2009 à 12h15 à laquelle sont présents :

Mmes les Conseillères : Cécile Doré et Hélène Dubé;

MM. les Conseillers : Ghislain Langlais, Eddy Jenkins, René Gignac et Michel Boilard, formant quorum sous la présidence de M. le Maire Claude Bégin.

Est aussi présent: le directeur général M. Jacques Bussières.

1- OUVERTURE DE LA SÉANCE

M. le Maire ouvre la séance et donne lecture de l’avis de convocation.

La résolution suivante est adoptée :

SUR LA PROPOSITION DE M. GHISLAIN LANGLAIS

APPUYÉE PAR MME CÉCILE DORÉ

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS:

Rés.333-09-2009

QUE l’ordre du jour soit accepté tel que celui proposé, lequel est le suivant :

1- Ouverture de la séance et lecture de l’avis de convocation

2- Demande de subvention au député, M. Michel Matte

3- Entente avec la Greffière

4- Avis de motion – Règlement 389-2009 – modifiant le règlement de zonage 25-96 et ses amendements visant la zone Cb.3 (Les Machineries Pont-Rouge inc.)

5- Embauche employé aréna

6- Entretien de la patinoire extérieure

7- Questions du public

8- Levée de la séance.

2- Demande de subvention au député, M. Michel Matte

CONSIDÉRANT QUE la ville procèdera à la reconstruction de la rue « Vallières » sur une longueur de 800 mètres pour un coût estimé à plus de 325 000$ ;

SUR LA PROPOSITION DE M. MICHEL BOILARD

APPUYÉE PAR M. GHISLAIN LANGLAIS

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS:

Rés.334-09-2009

QUE le Conseil municipal de la ville de Pont-Rouge demande au député provincial de Portneuf, M. Michel Matte, une aide financière supplémentaire au projet de la ville pour lui permettre de réaliser les travaux.

ADOPTÉE.

Arrivée de M. Eddy Jenkins (12h16)

M. le conseiller Eddy Jenkins arrive la séance à ce stade-ci de l’assemblée.

Arrivée de Mme Hélène Dubé (12h20)

Mme la conseillère Hélène Dubé arrive à la séance à ce stade-ci de l’assemblée.

3- Entente avec la Greffière

SUR LA PROPOSITION DE M. RENÉ GIGNAC

APPUYÉE PAR M. GHISLAIN LANGLAIS

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS:

Rés. 335-09-2009

QUE le Conseil municipal de la ville de Pont-Rouge autorise le Directeur général à verser une somme forfaitaire de 4 700$, sous forme de participation au REER de la Greffière, le tout selon les dispositions prévues à l’entente intervenue entre la ville et Mme Jocelyne Laliberté.

ADOPTÉE.

4- Avis de motion – Règlement 389-2009 – modifiant le règlement de zonage 25-96 visant la zone Cb.3 (Les Machineries Pont-Rouge inc.)

Je, soussigné, M. Ghislain Langlais, conseiller, donne avis de motion que lors d’une prochaine session régulière ou spéciale, ce Conseil procèdera à l’adoption du règlement 389-2009 modifiant le règlement de zonage et ses amendements visant la zone Cb.3.

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M. le Conseiller

5- Embauche employé aréna

CONSIDÉRANT QU’un concours a été ouvert à l’interne en date du 31 août 2009 par le Directeur général relativement au poste à combler comme employé régulier, journalier-concierge à l’aréna ;

CONSIDÉRANT QUE parmi les trois (3) employés ayant déposé leur candidature, une recommandation est formulée par le Directeur des loisirs et de la culture pour l’embauche de M. Étienne Michaud, en raison de ses capacités à bien accomplir les tâches demandées, depuis son entrée en service comme occasionnel en avril 2009;

SUR LA PROPOSITION DE M. RENÉ GIGNAC

APPUYÉE PAR MME CÉCILE DORÉ

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS:

Rés. 336-09-2009

QUE le Conseil municipal de la ville de Pont-Rouge embauche à compter du 21 septembre 2009, M. Étienne Michaud à titre d’employé régulier à temps plein, journalier-concierge, rémunéré au salaire prévu à l’échelon 1.

QUE la présente embauche soit assortie d’une probation de 1040 heures telle que prévu au contrat de travail en vigueur.

ADOPTÉE.

6- Entretien de la patinoire extérieure

SUR LA PROPOSITION DE M. RENÉ GIGNAC

APPUYÉE PAR M. MICHEL BOILARD

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS:

Rés. 337-09-2009

QUE le Conseil municipal de la ville de Pont-Rouge reconduise, pour l’hiver 2009-2010, soit entre le 1^er décembre 2009 et le 14 mars 2010, le contrat octroyé à M. Clément Roy en vue de l’entretien hivernal de la patinoire extérieure et de l’anneau de glace, selon les mêmes conditions pour un montant de 7 500$.

ADOPTÉE.

7- Questions du public

Aucune.

8- Levée de la séance.

SUR LA PROPOSITION DE MME CÉCILE DORÉ

APPUYÉE PAR M. EDDY JENKINS

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMINTÉ DES CONSEILLERS PRÉSENTS:

Rés.338-09-2009

QUE la présente séance soit levée à 12h33.

ADOPTÉE.

En signant le procès-verbal, le Maire conclut qu’il a signé chaque résolution.

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Maire

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Greffier / adjoint