Séances du conseil municipal

Les séances ordinaires du conseil municipal ont lieu au centre communautaire situé au 2, de la Fabrique, Pont-Rouge, le premier lundi de chaque mois à 19 h 30 (voir le calendrier ci-dessous), sauf  si cette journée est un jour férié. Dans ce cas, la séance est automatiquement remise au jour non férié suivant, au même endroit et à la même heure sans autre avis. Également, pour le mois de janvier, la séance est tenue le deuxième lundi de janvier, au même endroit et à la même heure.

Les séances du conseil sont publiques et, lors des séances ordinaires, deux périodes de questions sont prévues à l’ordre du jour. Toutes les personnes présentes peuvent poser des questions au conseil municipal en s’identifiant oralement auparavant. 

Au besoin, la Ville de Pont-Rouge tient aussi, au même endroit, des séances spéciales. 

Les ordres du jour et procès-verbaux des séances sont disponibles pour consultation seulement après avoir été dûment approuvés par le conseil municipal lors d’une séance subséquente.

Calendrier 2012

 SÉANCES  ORDRES DU JOUR  PROCÈS-VERBAUX
 9 janvier 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 6 février 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 5 mars 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
13 mars 2012 Ordre du jour Procès-verbal
 2 avril 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 7 mai 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 4 juin 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 3 juillet 2012 (mardi)  Ordre du jour  Procès-verbal
 6 août 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 4 septembre 2012 (mardi)  Ordre du jour  Procès-verbal
 1er octobre 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 5 novembre 2012  Ordre du jour  Procès-verbal
 3 décembre 2012  Ordre du jour  Procès-verbal

Archives

Calendrier 2011

 SÉANCES  ORDRES DU JOUR  PROCÈS-VERBAUX
 10 janvier 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 7 février 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 7 mars 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 4 avril 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 15 avril (extraordinaire)  Ordre du jour  Procès-verbal
 2 mai 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 19 mai 2011 (extraordinaire)  Ordre du jour  Procès-verbal
 6 juin 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 13 juin 2011 (extraordinaire)  Ordre du jour  Procès-verbal
 4 juillet 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 1er  août 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 8 août 2011 (extraordinaire)  Ordre du jour  Procès-verbal
 15 août 2011 (extraordinaire) n.d. (renonciation/avis de convocation)  Procès-verbal
 6 septembre 2011 (mardi)  Ordre du jour  Procès-verbal
 3 octobre 2011  Ordre du jour  
 7 novembre 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 5 décembre 2011  Ordre du jour  Procès-verbal
 5 décembre 2011 ( 2 extraordinaires)

 Ordre du jour (adoption du budget)
 Ordre du jour (PTI)

 Procès-verbal (adoption du budget)
 Procès-verbal (PTI)